Book Description
Juridique by M. Bothe.
Author : René Jean Dupuy
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
Page : 524 pages
File Size : 26,32 MB
Release : 1979
Category : Law
ISBN : 9789028610286
Juridique by M. Bothe.
Author :
Publisher :
Page : 77 pages
File Size : 18,65 MB
Release : 1979
Category :
ISBN :
Author : Christophe Sauvat
Publisher :
Page : 0 pages
File Size : 49,64 MB
Release : 2005
Category :
ISBN :
Author : Michel Bélanger
Publisher : Archives contemporaines
Page : 171 pages
File Size : 23,6 MB
Release : 2011
Category : Medical care
ISBN : 2813000728
Author : Michel Bélanger
Publisher : FeniXX
Page : 474 pages
File Size : 19,97 MB
Release : 1988-12-31T23:00:00+01:00
Category : Social Science
ISBN : 2402395265
Longtemps méconnu, le droit international de la santé ne peut plus, aujourd'hui, être ignoré. Les États ont multiplié les relations internationales dans le domaine sanitaire et social, relations qui ne sont plus, désormais, uniquement cantonnées à l'aide aux sociétés les moins favorisées. De nombreuses organisations internationales, à caractère général ou spécial, mondial ou régional, contribuent au renforcement de ces liens, et à la solution des problèmes. Toutes ces activités ont favorisé l'élaboration de normes juridiques nombreuses et variées : traités et accords internationaux, statuts des organisations intergouvernementales et non gouvernementales, actes émanant de ces organisations, déclarations de principes, règles d'éthique, jurisprudence... Ce sont ces textes essentiels, trop souvent difficiles d'accès, que cet ouvrage se propose de mettre à la disposition du lecteur. Les documents ont été préalablement classés selon les différents domaines du droit international de la santé : sources, institutions, règles d'organisation et de protection. Dans un souci de précision et de clarté, chaque texte est accompagné d'une présentation générale et de commentaires spécifiques, qui en précisent l'intérêt et la portée. Un ouvrage de référence, indispensable pour tous ceux qui s'intéressent à l'élaboration du droit international de la santé, ou à sa mise en œuvre dans les cadres juridiques nationaux.
Author : Elshoud Stéphane
Publisher : Editions Ellipses
Page : 192 pages
File Size : 23,97 MB
Release : 2017-11-21
Category : Law
ISBN : 2340051606
le contenu - 30 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la santé et droit médical : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances - des repères bibliographiques pour aller plus loin - 1 index
Author : Institut de recherches hospitalières
Publisher : FeniXX
Page : 132 pages
File Size : 27,30 MB
Release : 1992-01-01T23:00:00+01:00
Category : Social Science
ISBN : 2402480971
L'Europe est en marche. Plus ou moins rapidement, mais inéluctablement, des changements vont intervenir, tant dans le comportement des hommes, que dans la marche des institutions. Le secteur santé (et plus particulièrement les hôpitaux), ne restera pas en dehors des mutations à venir. Qui plus est, l'importance et la primauté qui leur sont désormais reconnues, l'accès au monde entièrement nouveau que génère le développement des techniques médicales, le passage du concept d'usager à celui de consommateur, vont amplifier encore les évolutions à mettre en œuvre. Les institutions internationales, les différents États européens, recherchent les moyens d'adaptation aux réalités nouvelles, tant en termes de droit qu'en termes d'éthique, plus que jamais nécessaires au niveau des comportements collectifs et individuels. Une attention portée au-delà de nos frontières, un examen attentif des projets à l'étude, voire un travail en synergie, devraient faciliter et accélérer - au niveau des services de santé - l'émergence de nouveaux droits des personnes. C'est pourquoi, l'Institut de recherches hospitalières, avec l'appui de nombreuses associations et le concours de très hautes personnalités, dans un colloque que veut bien accueillir le Sénat, entend apporter messages et enseignements à tous les acteurs de santé, préoccupés et en charge de l'avenir.
Author : Yves Donzallaz
Publisher : Stämpfli Verlag
Page : 1576 pages
File Size : 46,91 MB
Release : 2021-05-19
Category : Law
ISBN : 372721399X
Le premier des trois volumes consacrés au droit médical vise à définir le cadre de l'étude. L'approche se veut large. En effet, il n'est pas envisageable d'aborder cette matière sans réserver une place aux fondements constitutionnels du droit médical, dès lors que les dernières décennies ont vu l'émergence d'un véritable corpus constitutionnel du droit de la santé. La présentation des dispositions constitutionnelles régissant ce domaine est complétée par celle des principales lois édictées en application de ces normes: LPméd, LPSan, LAMal, LRH, LPMA, LEp, LRCS, loi sur la transplantation, LDEP etc. La relation avec le droit cantonal n'est bien entendu nullement ignorée. Le droit interne n'est toutefois, tant s'en faut, le seul à régir cette matière. Le droit international joue, au travers des traités impératifs – CEDH, Convention d'Oviedo – un rôle moteur extrêmement important, complété qu'il est par une multitude de textes relevant de la soft law. Principe directeur de l'activité étatique, le respect de la dignité humaine, du début à la fin de la vie, crée le pont incontesté entre le droit et l'éthique dont les principes sont essentiels pour la bonne compréhension du monde des soins. Bienfaisance, non-malfaisance, autonomie et justice encadrent en effet toutes les activités médicales. Exprimés dans des textes associatifs (ASSM, Association Médicale Mondiale), par des autorités spécialisées (CNE, CCNE) ou dans des documents issus des institutions internationales, ces principes donnent souvent une consistance aux dispositions légales par définition générales et abstraites. La jurisprudence ne l'ignore pas... Enfin, le monde médical est aussi celui de la technique: les règles de l'art, les bonnes pratiques et l'EBM sont alors les mots-clés.
Author : Anne Laude
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
Page : 686 pages
File Size : 19,69 MB
Release : 2007
Category : Medical care
ISBN : 9782130522621
Author : Jean-Michel de Forges
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
Page : 127 pages
File Size : 44,71 MB
Release : 1995
Category : Medical laws and legislation
ISBN : 9782130469087