Correspondence


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Arrêt de la Cour de Parlement, qui condamne quatre imprimés, intitulés, le premier : Lettre d'un docteur de Sorbonne, &c. Le second : Il est temps de parler, &c. Le troisiéme : tout se dira, &c. Le quatriéme & dernier : Examen du mandement, portant condamnation de trois parties de l'histoire du peuple de Dieu, &c. à être lacérés & brûlés par l'exécuteur de la Haute-Justice : ordonne une information sur la distribution de l'écrit intitulé : Instruction pastorale, &c...Extrait des registres du parlement. Du 22 février 1764


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Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne deux imprimés intitulés, lùn, "Lettre d'un homme désintéressé à celui qui sera curieux de la lire", l'autre, "Lettre de M*** Conseiller de la Grand'Chambre, à M*** Président des Enquêtes, sur l'intérêt que le Parlement prend à la gloire du Roi & au bien de la Religion" à être lacérés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute Justice


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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois ecrits, l'un intitulé, Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel, & dont les actes ont été envoyez à Nosseigneurs les evêques appellans. Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisiéme intitulé, Lettre à Monseigneur l'evêque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France


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Arrêt de parlement qui condamne 4 imprimés, intitulés, le premier : Lettre d'un docteur de Sorbonne, étc. Le second : Il est temps de parler, étc. Le troisième : Tout se dira, etc. Le quatrième et dernier : Examen du Mandement portant condamnation de 3 parties de l'histoire du peuple de Dieu, étc. à être lacérés et brulés par l'exécuteur de la Haute-Justice


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