Le système français de protection sociale


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Trois spécialistes analysent le système français de protection sociale, en le situant dans la moyenne durée (depuis 1975) et en le comparant à ceux de ses voisins européens. Ce système est confronté à des défis, engendrés notamment par les tendances sociodémographiques, la flexibilisation des marchés du travail et la libéralisation financière. Mais, loin de répondre mécaniquement à des facteurs extérieurs en partie communs aux économies riches, les évolutions du système français sont bien le produit d'une succession de décisions politiques. Le système a traversé la crise de 2008 et il connaît aujourd'hui encore une crise majeure déclenchée par la pandémie de la Covid-19. Pour penser les changements survenus depuis cinquante ans dans le système français, il faut tenir compte de son caractère hybride : l'universalisme de la protection y est paradoxalement recherché au travers de programmes fragmentés dont la Sécurité sociale reste la pierre angulaire. L'avenir de la protection sociale en France est ouvert, mais son caractère national est tout autant, sinon plus, affirmé qu'il y a vingt ans.




Le nouveau système français de protection sociale


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Dans ce livre, deux spécialistes reconnus décrivent et analysent le système français de protection sociale, notamment en le situant dans la perspective des trente dernières années et en comparant la situation française à celle des autres pays membres de l'Union européenne. Les systèmes nationaux de protection sociale sont confrontés à des défis communs, engendrés entre autres par les tendances socio-démographiques, la flexibilisation du marché du travail ou le poids croissant de l'activité financière. Mais ceci ne conduit pas à une convergence institutionnelle, ni même à une harmonisation européenne. Pour penser les changements survenus depuis une trentaine d'années dans le système français, il faut tenir compte de son caractère hybride : l'objectif de l'universalisme de la protection y est paradoxalement poursuivi au travers d'une grande fragmentation des programmes. Cet ouvrage montre que la voie dans laquelle évolue le système français est aujourd'hui largement indéterminée, mais dépend pour une grande part des formes politiques et sociales que prendra le développement de l'Union européenne.




Gouverner la sécurité sociale


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Créé en et pour des temps aujourd'hui révolus, le système français de Sécurité sociale est appelé depuis le début des années 1980 à s'adapter au nouveau contexte économique et social. Comment les gouvernements font-ils pour changer une des institutions auxquelles les Français sont les plus attachés ? Les réformes de la protection sociale qui s'accumulent depuis la fin des années 1980 signifient-elles une transformation profonde des principes et des mécanismes sur lesquels reposait le système français d'assurances sociales ? Ce livre analyse l'ensemble des évolutions et des réformes du système français de protection sociale depuis 1945. Il montre comment celles-ci, influencées par des approches économiques d'inspiration libérale, ont entraîné une dualisation progressive du système entre le monde des assurances sociales (retraite et chômage) et celui de la solidarité nationale (protection maladie, prestations familiales, lutte contre l'exclusion), mais aussi comment elles ont introduit une fracture entre ceux qui bénéficient des droits sociaux acquis par leur travail et ceux qui doivent dépendre des prestations minimales. Il permet de saisir la signification des mesures les plus récentes comme la Couverture maladie universelle et de comprendre les enjeux sociaux, économiques et politiques des réformes à venir, en particulier dans le domaine des retraites.




Réformer la sécurite sociale


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Cette thèse analyse les transformations du systeme francais de protection sociale dans son ensemble, a partir de l'analyse des changements de politiques publiques de protection sociale depuis 1945. quatre variables definissent le modele francais de protection sociale : des droits sociaux assis sur le travail, des prestations contributives, un financement fonde sur les cotisations, une mode de decision et de gestion tripartite. cette configuration institutionnelle particuliere implique un faible controle de l'etat sur l'evolution des depenses sociales ; elle a renforce la tendance a l'inflation sociale des annees 19701985 ; elle a contribue a faire obstacle aux reformes voulues dans les annees 1980. il est donc apparu necessaire de modifier ces variables institutionnelles de facon a ralentir l'augmentation des depenses sociales, a rendre le systeme de protection sociale plus efficace economiquement mais aussi socialement. les reformes des annees 1990 contribuent toutes a modifier les structures originelles du systeme francais de protection sociale : le principe de ces reformes (la distinction entre assurance et solidarite) a favorise un mouvement de dualisation du systeme ; de nouvelles politiques sociales ont ete introduites, qui sont ciblees sur les plus demunis, et financees et gerees directement par l'etat ; la creation puis l'augmentation de la contribution sociale generalisee a signifie un mouvement important de fiscalisation du mode de financement de la protection sociale. cette evolution des ressources a remis en cause la legitimite de la position des partenaires sociaux au sein du systeme de protection sociale et a accru celle de l'etat. le plan juppe a amplifie cette tendance au renforcement des capacites de l'etat au sein de la protection sociale. eloignant la france du modele bismarckien, ces reformes pensent leurs recettes dans un nouveau repertoire de protection sociale, dont la logique se trouve dans les regimes liberaux de protection sociale.










Refonder le système de protection sociale


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Pour une nouvelle génération de droits sociaux Le système français de protection sociale a permis de consolider la cohésion sociale, de lutter contre la pauvreté et d'amortir les effets dévastateurs de la crise actuelle. Mais, bâti sur le modèle d'un homme chef de famille ayant à charge femme et enfants, il entérine les inégalités entre les sexes et néglige, voire pénalise, les évolutions de carrière. Dessinant une nouvelle architecture pour la protection sociale, ce livre montre qu'il est urgent et possible de refonder ce système. Sa métamorphose doit s'appuyer sur l'exigence d'égalité des sexes, sur l'accompagnement de carrières diversifiées et sur l'investissement social en amont, en faveur des enfants et des jeunes, afin de garantir à chacun-e le droit à une vie personnelle et professionnelle de qualité. Cette seconde génération de droits sociaux combine protection et promotion sociale pour toutes et pour tous, afin de construire une société de semblables.




Droit de la sécurité sociale


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Cet ouvrage constitue depuis les origines une véritable gageure : il se propose de présenter de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du contexte social et économique, national et international, qui détermine son organisation. Pour ce faire, il comporte une première partie qui, riche de données historiques et théoriques sur le développement et les caractéristiques des systèmes de protection sociale, resitue les institutions françaises dans un cadre élargi permettant d'en comprendre les évolutions et, surtout, de maîtriser les débats les plus actuels liés à l'impact de la globalisation des économies et des recompositions qu'elle génère, notamment au niveau européen. La seconde partie expose le système français dans toutes ses composantes : le régime général de sécurité sociale, les régimes spéciaux et autonomes, les régimes complémentaires et aussi, compte tenu de la place qu'elle occupe dans la protection sociale de notre pays, l'assurance chômage, qui fait l'objet d'une étude approfondie. Intégrant de nombreux tableaux et une masse considérable de références bibliographiques, l'ouvrage analyse, de manière précise et exhaustive, les principales réformes intervenues depuis la précédente édition pour adapter le système et en maîtriser les coûts (assurance maladie, régimes des retraites, régimes spéciaux, encadrement des lois de financement...) ; il fait état par ailleurs des changements les plus récents (de nature jurisprudentielle et réglementaire, d'origine communautaire et nationale...) ayant affecté la matière. Ainsi, entendant éviter les pièges de la simplification et du schématisme tout en restant accessible au plus grand nombre, ce Précis espère fournir aux lecteurs - étudiants, chercheurs, praticiens, usagers... - les matériaux nécessaires pour appréhender au mieux un " droit de la sécurité sociale " de plus en plus dense, complexe et mouvant.




La protection sociale


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Cet ouvrage décrit précisément le système de protection sociale français en 2024, avec différents objectifs : - rendre accessible un système complexe car ancien et composé de différents risques (santé, accidents du travail...) ; - s’informer sur les réformes récentes importantes (dont celles des retraites de 2023) ; - proposer une mise en perspective : par exemple, quelle prise en charge pour l’autonomie/dépendance des personnes âgées ?




Droit de la sécurité sociale


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Manuel complet et didactique sur le système français de protection sociale.