Les Droits voisins du droit d'auteur au Maroc


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Dans ce travail de recherche l'étude a été focalisée sur le concept suivant : la « Moroecpnisatfon », Celle-ci traduit un processus historique d'acculturation juridique du droit marocain de la propriété littéraire et artistique, née des clauses Berne-Pius de l'Accord sur les ADPIC et des clauses ÂDPIC-Plus de l'Accord de libre-échange entre le Maroc et les États-Unis et qui, a abouti à un glissement de conception juridique du système français du droit d'auteur vers ie système américain de copyright. Ce nouveau phénomène juridique en gestation soulève la question épineuse de l'anglosaxontsation du droit marocain de la PLA, Ainsi, le passage du droit marocain de la PLA d'une conception subjective vers une conception objective, asservissent par étape le créateur à l'Industrie de la création reflète l'ampleur du basculement conceptuel passé sous silence par ia législation, la jurisprudence et la doctrine marocaines La problématique ainsi délimité nous a amené d'abord à étudier l'objet du droit sur teque) porte la « Morocconisation ». Nous avons consacré la première partie de notre thèse à l'analyse des droits voisins entre la nature et la raison. Ensuite, nous avons réservé la deuxième partie à l'examen des droits voisins entre le droit d'auteur et le copyright. Les méthodes évolutive, comparative et hypothético-déductlve qui ont aiguillonné notre démarche nous ont révélé l'emprise grandissante de la tradition juridique de œnimon law sur ie nouveau droit marocain de la PLA. Les manifestations juridiques de ce nouveau paradigme conceptuel apparaissent au niveau des lois et de ia jurisprudence et se répercutent sur ies statuts des artistes et des auteurs qui sont devenus de simples maillons dans la chaîne de ia production culturelle.




Access to Knowledge in Africa


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"This book is a result of an international and interdisciplinary research project known as the African Copyright and Access to Knowledge (ACA2K) project"--Acknowledgments.




Remuneration for the Use of Works


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Royalty payments are once again becoming a hot button issue for authors and artists, as well as other holders of copyright or related rights, because they fail to receive adequate compensation for the use of their work on the internet. This volume from the 2015 ALAI Congress contributes to the international discussion of this issue by examining the causes of the problem and possible solutions, including a set of business models to compensate for internet usage. The volume contains mainly English as well as French and Spanish contributions.
















Précis du droit d'auteur et des droits voisins


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Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution de droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'œuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néerlandais, tous les textes belges et internationaux utiles.




Spravochnik I︠U︡nesko


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