Droit d'auteur et numérique


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Cet ouvrage est indispensable aux auteurs, comme à ceux qui protègent leurs droits ou exploitent leurs œuvres sur un nouveau support ou sur le Net. Il analyse les questions soulevées par l'adaptation du droit d'auteur et des droits voisins (producteurs et artistes-interprètes) à ce qu'il est convenu d'appeler l'environnement numérique, après les traités de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) du 20 décembre 1996 et à la lumière de la récente proposition de directive communautaire sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information y compris bien sûr les plus controversées : la qualification de l'œuvre multimédia, le droit sui generis reconnu aux producteurs de bases de données, le butinage (browsing) des internautes, la transmission numérique à la demande, l'avenir de l'exception de copie privée et du droit moral, la gestion collective, la détermination de la loi applicable à la diffusion sur les réseaux numériques.










Copyright in Cyberspace


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Managing Copyright


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Managing Copyright brings together prominent contributors in a collection of academic papers as well as business oriented reports which encompasses our current knowledge in the field of collective management of authors’ and related rights. This volume, published in cooperation with the Association littéraire et artistique internationale, is an output of the 2019 ALAI Congress held in Prague where scholars and practitioners met to discuss outstanding issues related to collective management. In the book, the reader finds large studies by well-known copyright scholars (Gervais, Drexl, Nérisson, Synodinou, Ficsor, Axhamn and others) and reports on every issue in this highly dynamic field of copyright law. The book is essential for policy makers, scholars and practitioners in the field of collective management of copyright and neighbouring rights around the globe if they want to keep pace with the new developments in the field. Features: · Extensive report on dozens of national laws on collective management of rights · Conflict of laws, the music industry and collective management · European and global comparison of different national regulatory approaches · Reports on experience and transposition of the EU Collective Management Directive · Presentation of alternative models of copyright management, independent management entities and beyond · Reciprocal agreements between collective management organizations · Regulation of competition in the copyright administration · Territoriality, cyberspace, metadata, geoblocking and digital content portability · Tariff litigation · Outline of future policy development (WIPO, EU and individual countries) Benefits: · Getting informed about current research problems, policy considerations and regulatory challenges in collective management · Overview of national legislations from dozens of countries and all continents · Combination of scholarly studies and business-oriented reports from the industry insiders




Droits voisins du droit d'auteur et numérique


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Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.




La GESTION COLLECTIVE Dans l' ECONOMIE NUMERIQUE


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Par la publication de ce vade-mecum, nous espérons contribuer à l'amélioration de l'administration technique de la gestion collective du droit d'auteurs tout en éclairant les rapports de cette activité avec les pouvoirs publics et les partenaires sociaux au service du développement culturel dans le nouvel environnement économique numérique mondial. Dans cette œuvre, nous essayons surtout de scruter l'horizon des technologies de l'information et de la communication au confluent du droit d'auteurs pour tenter de comprendre si le droit d'auteur dans sa forme actuelle est soluble dans l'environnement numérique mondial. Espérant que cette œuvre, fruit de nos recherches puissent faire modestement avancer la réflexion et le débat en cours sur la question de la gestion collective du droit d'auteurs dans l'économie numérique mondiale.




Droits d'auteur et droits voisins


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Cette étude est l'aboutissement de nos recherches à la suite d'une carence constatée, face à la problématique sur la question fondamentale liée à la protection et à la gestion de droits d'auteur et des droits voisin, particulièrement en République Démocratique du Congo et, en Afrique en général. C'est la raison pour laquelle, celle-ci se veut être une contribution pour la vulgarisation des notions fondamentales du droit d'auteur et, qui embrasse le droit d'auteur sous ces aspects culturel, technique, économique et social. Elle propose, au regard des questions traitées, des reformes que les autorités publiques sont censées d'opérer dans le secteur de la protection et de la gestion du droit d'auteur, en tenant compte des enjeux du droit d'auteur en rapport avec les industries culturelles et créatives d'une part et la place du droit d'auteur dans l'espace OHADA. Cet ouvrage répond également, au souci d'établir une politique d'intégration de l'enseignement technique du droit d'auteur dans le cursus scientifique dans les établissements supérieurs et universitaires de la République Démocratique du Congo, en particulier, et de l'Afrique en général. Il conviendra, à ce sujet, d'approfondir les questions de techniques du droit d'auteur, en complément des questions juridiques, lorsqu'il s'agira des grandes écoles de formation artistique et des sciences sociales et de communication ainsi que des facultés de droit.