Book Description

Plusieurs initiatives d'origines européenne et nationale ont contribué à l'émergence d'un nouveau concept en droit d'auteur : l'œuvre transformatrice. La récurrence et la persistance des débats en la matière prouvent que ce concept ne traduit pas qu'un phénomène conjoncturel. Ces raisons conduisent en conséquence à lui consacrer une étude afin de déterminer la pertinence de l'admission de ce concept en droit d'auteur. L'étude débute par le constat que certains auteurs travaillent en s'adossant volontairement à une ou plusieurs œuvres originelles créées par autrui, qu'ils intègrent à leur processus créatif, aboutissant ainsi à la création d'une œuvre nouvelle. Ces pratiques d'emprunt créatif à l'œuvre d'autrui ont désormais pris une dimension particulière. Celle-ci s'explique d'une part par le développement du numérique. D'autre part, une partie du public, soit les destinataires des œuvres, souhaite participer activement à la création et revendique le droit d'utiliser les œuvres d'autrui comme autant de moyens d'expression et de création. Le législateur a certes envisagé l'hypothèse dans laquelle une œuvre nouvelle procède d'une œuvre préexistante au travers de la catégorie légale des œuvres composites. Cependant, les dispositions éparses qui lui sont consacrées souffrent d'une terminologie et d'un régime imprécis qui n'ont jamais fait l'objet d'une étude juridique approfondie. L'émergence du concept d'œuvre transformatrice illustre l'importance théorique et pratique de remettre en cause cette catégorie légale des œuvres composites. Aussi, la délimitation du concept suppose, dans un premier temps, une nécessaire remise en cause des catégories traditionnelles qui constituent les piliers du droit d'auteur, ainsi que les impératifs auxquels la constitution de ce monopole doit répondre. Cette lecture renouvelée aboutit à circonscrire la notion fonctionnelle d'œuvre transformatrice. Loin de se cantonner à proposer une nouvelle version de l'œuvre originelle, l'auteur de l'œuvre transformatrice exprime une opinion sur l'œuvre d'autrui, en induisant un décalage avec celle-ci. Bien souvent, il a réalisé son œuvre sans l'autorisation de l'auteur de l'œuvre originelle, et leurs droits entrent alors en conflit. Dans un second temps, l'étude s'attelle à appréhender ce conflit de droits. Le droit positif s'avère limité, de sorte qu'il faut affiner l'analyse juridique du lien unissant ces deux auteurs en l'enrichissant de la comparaison avec des mécanismes extérieurs au droit d'auteur, et d'autres issus du droit comparé. En définitive, c'est par le mécanisme de l'exception au droit d'auteur que l'on trouvera le moyen de concilier de manière pérenne les droits de l'auteur originel et ceux de l'auteur de l'œuvre transformatrice.